Service après vente

Service Après Vente

Modalités de garantie

Tous les produits ARTEZEN sont garantis:

-10 ans pour la structure
-5 ans pour les rembourrages et revêtements
-2 ans pour le système « airtezen »

Conditions Générales de Vente CGV

Une question relative à nos conditions générales de vente ?
Contactez-nous par email (contact@artezen.fr)

Articles Préambule Le site est la propriété de ARTEZEN SARL dont le siège social est situé au 9 rue Guillaume BERTRAND, 75011 PARIS, France, en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférent. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. Toute réclamation relative aux produits sont à formuler à l’adresse suivante : contact@artezen.com 1. Conditions à respecter Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre ARTEZEN et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 2. Produits Les produits sont proposés sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas de commande d’un produit indisponible, le client sera informé par l’intermédiaire de son compte client disponible sur le site (en cours de développement) et/ou par email dans les meilleurs délais. Notre fabrication étant personnalisée, il ne peut être accepté d’annulation ou de modification passé un délai de 24 heures après l’envoi de la commande. Il peut y avoir des différences de ton entre les échantillons envoyés et le produit final ; il convient de commander des échantillons avant la commande. Nos marchandises enlevées en usine ou dépôt, ou expédiées en franco, voyagent aux risques et périls du destinataire, qui doit en constater le nombre et l’état lors de l’enlèvement.Toute réclamation portant sur le produit ou la livraison doit être notée sur le bon de livraison. Nous nous réservons le droit de refuser la commande en cas de réception de tissu et/ou autres composants non adaptés. De plus notre responsabilité se limite à la valeur du canapé ou du/des produits vendus. Nos produits sont fabriqués avec des matériaux adaptés à leurs fonctions et nous garantissons notre production contre tout vice de fabrication conformément aux usages et conventions en matière de produits industriels. Par ailleurs, notre fabrication étant artisanale, des différences de dimensions allant jusqu’à 3 % maximum peuvent être constatées. A noter qu’en raison de la complexité de mise au point des coloris entre deux passes de tissus, nous ne pouvons garantir un coloris identique entre deux commandes ou entre deux produits provenant de deux usines différentes. De ce fait, il peut également exister une différence entre la commande et la liasse tissu disponible pour montré les différentes couleurs proposées. Extrait de l’Article L121-20-2 Modifié par Ordonnance n°2005-648 du 6 juin 2005 – art. 1 JORF 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005 Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats :3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; 3. Commandes Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable contacté  la société ARTEZEN. Le client remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone (idéalement un numéro de téléphone portable pour la livraison), adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. Toutes les informations sont présentées au client en langue française. Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande soit par mail/fax ou sur place en indiquant la mention : »BON POUR ACCORD » sur le bon de commande et en validant son engagement et son acceptation des Conditions Générales de Vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu’une confirmation à l’écran et/ou par courrier électronique. Les données enregistrées par l’entreprise ARTEZEN constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l’accord de l’entreprise ARTEZEN. En cas d’accord avec le fournisseur; ce dernier se réserve le droit de refuser ou de ne pas rembourser les articles retournés lorsque l’emballage des produits a été détérioré ou lorsque les produits ont été endommagés par le client. En cas d’accord avec le fournisseur (voir 2. Produit), nous contacter à contact@artezen.fr  pour connaître l’adresse du fournisseur concerné. Aucun retour de marchandises à notre adresse ne sera accepté si au préalable il n’a pas fait l’objet de notre accord. Tout défaut constaté sur un produit ne faisant pas l’objet d’un retour : contact par mail : contact@artezen.frNaturellement, ces ports de retour pourront être remboursés à nos clients, s’il y a faute ou erreur de fabrication de part de notre fournisseur / transporteur. En cas de contestation, seul le Tribunal de commerce de PARIS est compétent. 5. Livraison La livraison se fait à l’adresse spécifiée par le client lors du passage de sa commande. Elle ne pourra intervenir qu’une fois la commande validée par le client et le paiement effectué selon l’accord passé entre ARTEZEN et le client lors de la commande. Les centres de paiement bancaire éventuellement concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée. Par ailleurs, l’entreprise ARTEZEN se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel un litige en cours existerait. Les frais de livraison sont calculés en fonction du type de produits. Adresse de livraison : le client s’engage à indiquer dans sa commande une adresse à laquelle la livraison pourra être effectuée pendant les heures ouvrables. En cas d’absence lors de la livraison, le transporteur contactera le client pour définir un nouveau passage qui pourra ne pas entrer dans les conditions générales de livraison prédéfinies (coût supplémentaire selon transporteur). 6. Délais de livraison Après préparation par le service logistique, la commande est réceptionnée dans les 20 jours par le client (envoi par le transporteur sélectionné, délai moyen constaté). Ces délais s’entendent pour les jours ouvrés, hors problème d’acheminement et selon la disponibilité des produits. En aucune circonstance, les retards de livraison dus à des ruptures de produits ne peuvent donner lieu à des indemnités et/ou des dommages et intérêts. En cas de force majeure ou d’événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, l’entreprise ARTEZEN est dégagée de toute responsabilité. ARTEZEN n’est en aucun cas responsable du non respect des délais d’acheminement annoncés par le transporteur lui-même. Aussi, aucun dédommagement ni remboursement ne pourra être demandé à ARTEZEN en cas de retard dû à la seule défaillance du transporteur. Toute annulation de commande, quel qu’en soit le motif, et acceptée par l’entreprise ARTEZEN donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandé. 7. Tarifs Le prix est exprimé en euros toutes taxes comprises. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport qui sont calculés selon les produits de la commande. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et les frais de transport. ARTEZEN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation par le paiement de chaque commande. Etant donné que chaque prix de produit est calculé selon les éléments connu d’ARTEZEN et se  réserve le droit de modification d’un produit après validation en usant de son droit d’erreur. 8. Réclamation et retours En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l’état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d’effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l’arrivée du colis et d’exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée et constatez tout manquement sur le bon de livraison, signé. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera ARTEZEN de toute responsabilité vis à vis du consommateur. Le client devra vérifier lors de la livraison le bon état des colis et, en cas de dégât ou de produit manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les 24 heures de la livraison, par téléphone, courrier ou email auprès de l’entreprise ARTEZEN et par courrier recommandé AR adressé au transporteur lui même. Tout retour de marchandises nécessite l’accord préalable de l’entreprise ARTEZEN. A défaut d’accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition du client à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à la charge du client. Dans tous les cas, le retour des marchandises s’effectue aux frais, risques et périls du client. Article L121-20-1 Lorsque le droit de rétractation (selon nos conditions en vigueur) est exercé, le professionnel est tenu de rembourser sans délai le client au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au delà, la somme due est, de plein droit, productive l’intérêt au taux légal en vigueur. Le retour se fera en suivi ou recommandé avec une valeur déclarée correspondant au prix du produit transporté. 9. Facturation Une facture détaillée sera adressée au client, après la totalité du paiement, avec le détail de la T.V.A. 10. Mode de règlement Le règlement d’une commande peut être effectué : Par chèque Le Client envoie un chèque, à l’ordre de ARTEZEN, en règlement du montant TTC de la commande (frais de port compris) au dos duquel est noté le numéro de la commande ainsi que le détail de la commande à : ARTEZEN9, rue Guillaume Bertrand 75011 PARISSi le règlement ou acompte  n’est pas parvenu sous 7 jours, la commande sera annulée. Par virement bancaire Vous devrez alors nous faire parvenir votre virement dans les 7 jours, accompagné impérativement de votre N° de commande pour nous permettre de l’identifier. Si le règlement n’est pas parvenu sous 7 jours, la commande sera annulée. 11. Perte ou vol du colis En cas de perte ou de vol du colis suite à un problème avec le transporteur choisi au moment du passage de la commande par le client, il est impératif de le signaler à ARTEZEN dans un délai raisonnable. Pour signaler la perte ou le vol du colis le client doit impérativement joindre par mail (contact@artezen.fr) ou une déclaration sur l’honneur de la non réception du colis. Une enquête sera alors ouverte par ARTEZEN auprès du transporteur. ARTEZEN mettra à la disposition du client toutes les informations relatives à l’enquête. Le délai est de minimum 3 semaines pour élucider la perte ou le vol d’un colis. Si la perte s’avère réelle, après résultat de l’enquête auprès du transporteur, ARTEZEN procèdera soit à une seconde livraison, soit à un remboursement par avoir ou par chèque ; sous réserve d’indemnisations de la part du transporteur. 12. Droit applicable Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. 13. Informations personnelles, nominatives, ou privées, CNIL Informations personnelles Ces informations et données vous concernant sont nécessaires au traitement de votre commande et aux communications entre vous et Canapé Inn. Ces informations ne sont transmises qu’à nos partenaires nécessaires et indispensables, et en cas de nécessité aux services des douanes. Conservation Ces informations et données sont conservées pendant au moins dix ans, dans le but de respecter les obligations légales, notamment lorsque le montant d’une commande atteint ou dépasse 120,00 euros T.T.C. Déclaration à la CNIL Les données et les informations conservées sont soumises à des traitements automatisés qui ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL dont le numéro d’enregistrement est 1289144.

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